Conditions générales d’utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet [nom du site].

En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site est strictement interdite.

Article 4 – Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site.

Article 5 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur du site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 6 – Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site font l’objet d’un traitement conformément à notre politique de confidentialité, accessible depuis le lien en pied de page.

Article 7 – Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.